Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2011 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2011 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire - Suspension de la déduction pour absentéisme Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 entre l'Amicale du personnel du Conseil Général et le Département Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget supplémentaire et Décision budgétaire modificative n°1 (DM 1) pour 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Territoires : construisons l'avenir ensemble Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cadre méthodologique général de la génération II des contrats de territoire Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Une administration dans et au service des territoires Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reprise en régie directe de la Maison ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Compensation à l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente d'une action de la SIBAR Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité du Département Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2012 Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin